Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
AROMAPASTILLE
ROLAND MARIE CHABANOL JEAN PIERRE BERGERAT
Numéro de dépôt :
3614510
Date de dépôt :
01/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Présentation de la marque AROMAPASTILLE
Déposée le 1 décembre 2008 par ROLAND MARIE CHABANOL et JEAN PIERRE BERGERAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « AROMAPASTILLE »
Les déposants sont ROLAND MARIE CHABANOL domicilié(e) 999 FRECON VIEUX,42170 ST JUST ST RAMBERT - 42170 - France et JEAN PIERRE BERGERAT domicilié(e) 50 AVENUE DU BELVEDERE,42170 ST JUST ST RAMBERT - 42170 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROLAND MARIE CHABANOL domicilié(e) 999 FRECON VIEUX,42170 ST JUST ST RAMBERT - 42170 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROLAND MARIE CHABANOL - 999 FRECON VIEUX,42170 ST JUST ST RAMBERT - 42170 - France
JEAN PIERRE BERGERAT - 50 AVENUE DU BELVEDERE,42170 ST JUST ST RAMBERT - 42170 - France
ROLAND MARIE CHABANOL - 999 FRECON VIEUX,42170 ST JUST ST RAMBERT - 42170 - France
Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02
Inscription le 18 septembre 2009 - Rejet total n°506082 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-18
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "AROMAPASTILLE"
